L’analyse du risque chimique

L'analyse du risque chimique est essentielle dans la prévention des risques.

La réglementation exige l’analyse du risque chimique. Elle définit les agents chimiques (C. trav, art. R. 4412-2) comme tout élément ou composé chimique, en l’état ou au sein d’une préparation, tel qu’il se présente à l’état naturel ou tel qu’il est produit, utilisé ou libéré du fait d’une activité professionnelle, qu’il soit ou non produit intentionnellement et qu’il soit ou non commercialisé. La notion d’agent chimique renvoie à des produits, des substances chimiques, des mélanges de substances, des fumées, des aérosols et des déchets.

La notion d'agent chimique dangereux ACD (art. R. 4411-6 et R. 4412-3)

C’est un agent chimique qui présente un risque pour la santé et la sécurité des travailleurs en raison de ses propriétés physico-chimiques (inflammable,explosif…) ou toxicologiques (irritant, corrosif, sensibilisant, toxique, cancérogène…).

Sont concernés l’ensemble des produits repérés par des étiquettes et des pictogrammes de dangers et certains produits émis par les procédés (fumées de soudage, poussières de bois…).

Les articles R. 4412-1 à R. 4412-58 du code du travail relatifs à l’évaluation et à la prévention des risques visent les agents chimiques dangereux.

La notion d'agent CMR (art. R. 4411-6 et R.4412-60)

Il s’agit des agents chimiques cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction.

Des règles particulières de prévention fixées aux articles R.4412-59 à R.4412-93 du code du travail s’appliquent aux activités susceptibles d’exposer les salariés à des agents CMR de catégorie 1A ou 1B (CLP).